Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.A.C.F.
S.A. CHATEAU FOMBRAUGE

Numéro de dépôt :
1616239
Date de dépôt :
04/10/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/10/2008

Présentation de la marque S.A.C.F.

Déposée le 4 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « S.A.C.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU FOMBRAUGE domicilié(e) SAINT CHRISTOPHE DES BARDES, 33330 SAINT EMILION (dossier no 2117168) - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 259 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CHATEAU FOMBRAUGE domicilié(e) (dossier no 2117168) - France.

La marque S.A.C.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.A.C.F. est expirée depuis le 4 octobre 2008.

CHATEAU FOMBRAUGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE L'ESPERANCE , PASSION DE FOMBRAUGE , CHATEAU LA PETITE CLOTTE , CADRAN SOLAIRE DE FOMBRAUGE , CROIX DE L'ESPERANCE , , CHATEAU FOMBRAUGE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , LE GRAND MAUREINS , PRELUDE DE FOMBRAUGE , CHATEAU MAURENS Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée.


S.A. CHATEAU FOMBRAUGE - SAINT CHRISTOPHE DES BARDES, 33330 SAINT EMILION (dossier no 2117168) - France - SIREN 597259496


S.A. CHATEAU FOMBRAUGE - (dossier no 2117168) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 1998 n°2117168 - Publication au BOPI 1998-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 24 février 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°233214 - Publication au BOPI 1997-02-24

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